Crédits et mentions légales

Site édité par

Les Observatoires prospectifs des métiers et des qualifications des branches du commerce succursaliste de la chaussure, du commerce succursaliste de l’habillement et des grands magasins et magasins populaires.
c/o FEC-FEH-UCV
13, rue la Fayette 75009 Paris
Téléphone : 01 47 03 17 51

Responsable éditorial du site

Les présidents et vice-présidents des comités paritaires de pilotage des observatoires prospectifs des métiers et des qualifications des branches de la chaussure succursaliste, de l’habillement succursaliste et des grands magasins et magasins populaires.
Ce site est soumis à la loi française. Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

Site réalisé par

Smart Agence
3, rue Geoffroy Marie
75009 PARIS

SIRET : 5395946800017
www.smartagence.com

Nom de domaine et hébergement du site

OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
www.ovh.com

Le nom de domaine www.lecommercebouge.com est réservé par la FEH 13, rue la Fayette 75009 Paris.

Droits protégés

Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, illustrations, logos, créations) sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et par l'article 9 du Code civil.

La reproduction du site et des éléments qui le composent est seulement autorisée pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle du site et/ou des éléments qui le composent, à d'autres fins, notamment commerciales, publicitaires ou d'expositions sont strictement interdites. Toute reproduction ou représentation non autorisée est sanctionnée pénalement et expose son auteur à des poursuites judiciaires.

Liens

Les liens présents sur le site peuvent vous orienter sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager les Observatoires prospectifs des métiers et des qualifications des branches du commerce succursaliste de la chaussure, du commerce succursaliste de l’habillement et des grands magasins et magasins populaires.

De même, tout lien en direction du site doit faire l’objet d'une autorisation préalable des Observatoires cités ci-dessus.